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KM Richard Collin

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21 juin 2006

Commentaires

Cet arrêt est absurde ! Mais en le lisant, je constate que les parties en cause était l'ASSEDIC de PARIS et un industriel de la Chimie... Ceci explique peut être cela, non ?

Quand je pense à tout ce que la loi et la jurisprudence protègent sans
désemparer au même titre de la PLA :
- les logiciels, les bases de données, les titres ou slogans d'une banalité affligeante, les cv et lettres de motivation, les barêmes de prix, les bouquets de fleurs, les catalogues (notamment de timbres et sans les timbres), les copies, certains thèmes publicitaires, les photographies, les restaurations de jardins, les rénovations d'orgues ou même de logo, une marque (no problemo), une méthode commerciale, des mises en page, des modèles réduits, des montages de sons, un plan de cimetère, de jardin des traductions, des typographies, etc...etc...

Misère de misère !

La motivation est lapidaire, ce qui ne nous éclaire pas vraiment sur cette qualification de "mise en oeuvre d'un savoir-faire" ... On pourra consulte les conclusions des avocats pour mieux comprendre ce qui a guidé la Cour vers cette solution.

Quel dommage !!! Je doute que les "nez" se laissent faire, même s'il sera difficile de renverser cette décision de la cour de cassation...

Cher pierre

Le probleme n est pas que la cassation n ai pas compris

Sommes nous en droit ( jeu de mots) de nous poser la vraie question qui est celle de celui qui motive la decision des juges

Son analyse sans faille et MOTIVE permet elle d avoir la bonne decision tant attendue.

Il est temps pour bon nombre de nos grand ingenieurs brevets de retourner sur les bancs de la fac de sciences et de droit

Amities

Pierre

Votre general du 18 juin......

FAUX ! La Cours de Cassation se trompe. Un parfum est un assemblage de molécules donnant un résultat dont le contrôle et l'appréciation sont exécutés par le sens olfactif mis en oeuvre par les muqueuse nasales via les narines. Un air de musique avec ou sans paroles est un assemblage d'ondes acoustiques (ou électro-acoustiques) de fréquences variées donnant un résultat dont le contrôle et l'appréciation sont exécutés par le sens auditif mis en oeuvre par les tympans via les oreilles. Si l'un est un produit, l'autre l'est aussi et non une oeuvre artistique. Si l'un est une oeuvre artistique, l'autre l'est aussi et non un produit. Mais les groupes de pression n'ayant pas le même poids, nous avons une justice partiale et à plus de vitesses que n'en possède une Formule UN ! La Chimie et la Physique sont des SCIENCES et non des DOGMES ! Merci de publier car nous sommes en pleine dérive scientifique. (GP Docteur es Sciences Physiques)

Cher neo malheureusement vous ne deviez pas etre majeur de promotion en deug licence et maitrise pour parler ainsi et debiter autant de conneries en aussi peu de phrases. Chapeau neo si j ose la rime

Cessons de tergiverser et gardons intelligement a l esprit qu en droit la cour de cassation peut revenir sur ses decisions elle n est pas lie par sa decision advita eterna

Qui sait si un brillant montero ou un brillant von mulhendal arrivera avec un societe telle que l oreal ou d autres a arriver a leur fin un jour car des grands juristes il en reste et c est une affaire de juristes ne l oublions pas neo

Cordialement votre general du 18 juin

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