Yves THURIES,truculent patissier, meilleur ouvrier de France, a créé une collection de 
chocolats "les inimitables" avec des chocolats en forme de macarons. Fier de sa création, il a déposé la marque le 25 mars 1999 la marque "chocolat macaron", ainsi qu'un modèle sur la forme du chocolat.
Las, le chocolatier Lindt & Sprunggli a lancé en 2003 des chocolats intitulés "petits desserts" dans laquelle figure un macaron la forme protégée. Cette gamme reçoit le label "saveur de l'année 2006".
Furieux, Yves THURIES a assigné le 15 mai 2006, la société LINDT et SPRUNGLI en contrefaçon de marque, modèle et droit d'auteur. < Las, sans attendre l'issue de son action judiciaire, Yves Thuries se laisse aller à fulminer dans la presse : "J'ai inventé le chocolat macaron et LINDT me l'a volé ! En quelques 
mots : sur le modèle de chocolat qui a cette forme particulière avec collerette, j'ai créé un chocolat de 10 grammes de différents parfums (...) Or je découvre que Lindt a sorti un dessert macaron comme le mien ! Je vais leur intenter un procès" "Vous avez inventé les chocolats macarons ? (...) Cette création (marque et modèle déposés par Yves Thuries en 1999) et présentée par lui dans tous les salons du chocolat fait actuellement l'objet d'un procès avec la maison Lindt qui pensait qu'en toute impunité elle pouvait s'octroyer le plagiat"...
LINDT, bénéficiant de l'assistance d'un avocat en PI particulièrement avisé, obtient l'annulation de la marque pour défaut de distinctivité et caractère trompeur, ainsi que la nullité du modèle, pour manque d'originalité au regard de la forme habituelle des macarons.
Retour de manivelle pour notre patissier : le tribunal condamne en outre Yves Thuries à 15.000 euro pour sanctionner le dénigrement commis par la campagne de presse, et autaut au titre de l'article 700.
Une observation : Yves Thuries a également été débouté du fondement de la concurrence déloyale, apparamment en raison de l'absence de preuve des investissements et efforts réalisés pour créer ses produits. S'il avait mieux documenter son dossier pour démontrer de manière probante les efforts réalisés, les expérimentations qu'il a du effectuer pour aboutir à ce modèle à succès, peut être la décision aurait été tout autre...Obtenir la copie de la décision
Je pense que M.Yves Thuries aurait dû protéger sa création par un brevet si les conditions de brevetabilité se réunissent .
Le recours à la marque ou au modèle n'est utile qu'en cas de commercialisation du produit pour le faire connaître et pour bénéficier de la notoriété qui l'en résulte.
D’ailleurs, celui qui a un droit doit combattre pour l'obtenir d'où vient le rôle d'un bon juriste.
Rédigé par: Meryem Maroc | 14 janvier 2008 à 14:58