Replacer la PI au coeur de nos métiers
Dans le débat organique sur l'intégration du métier de CPI dans une grande profession d'avocats, il est nécessaire de revenir aux fondamentaux, plutôt que de s'illusionner avec des perspectives prétendument glorieuses auxquelles personne ne croit vraiement, ou de passer en force en se concentrant sur des mesures transitoires laxistes au détriment d'une vision à long terme.
Il est temps de replacer la PI au coeur de nos métiers :
- Pour les CPI, conseiller des entreprises, créateurs et innovateurs, industriels et organismes de recherche public pour les aider à faire de la PI un instrument au service du développement économique, en intégrant les compétences techniques et juridiques, les compétences brevets et marques, les compétences juridiques avec les compétences paralégales complexes.
- Pour les avocats, défendre, notamment sur le plan judiciaire, les intérêts des usagers du droit de la PI, et accessoirement exercer le même métier que les CPI.
- Pour les pouvoirs publics, organiser un cadre réglementaire et administratif reflétant les choix politiques en matière de PI et en assurer la promotion auprès des citoyens
- Pour les spécialistes de l'industrie, organiser et mettre en oeuvre au sein de l'entreprise une politique de PI conforme aux objectifs globaux de l'entreprise.
Au niveau de l'organisation de nos métiers, quelles sont les missions respectives ?
- Pour la profession d'avocat : construire une grande profession du droit, faisant disparaître les autres professions réglementées. A ce titre, le CNB a parfaitement exercé sa mission semble t'il, avec un art de la manoeuvre certain.
- Pour les pouvoirs publics : supprimer les "petites professions réglementées" de moins de 2000 membres, pour simplifier l'organisation des tutelles en France, et accessoirement veiller à ce que les acteurs économiques français puissent accéder à une offre de professionnels de la PI compétents et compétitifs.
- Pour la CNCPI : défendre et promouvoir la profession de CPI. Il est clair que le mandat arraché sous la menace d'une démission du Président était dès le départ ambigu, en prévoyant principalement un mandat pour discuter de l'interprofessionnalité (qui n'impliquait pas la disparition de la profession) et accessoirement seulement la fusion qui implique la disparition de la profession). Et cette ambiguité a conduit à une distance croissante entre les CPI et leurs représentants officiels, puis à une grave crise de confiance.
- Pour l'ASPI : défendre le statut des spécialistes de l'industrie en veillant une fluidité entre le métier de CPI et celui de spécialiste de l'industrie.
Il apparaît que ces objectifs sont difficilement compatibles et qu'un manque de clairvoyance a conduit à un emballement dans une voie sans issue. Le message du Secrétaire de la CNCPI exposant que le bureau travaille dans l'ombre et la discrétion pour tenter de résoudre la quadrature du cercle de la formation n'est pas rassurant, alors que ce même bureau se félicite régulièrement dans la presse de la position adoptée par les avocats (Rapport TUFFREAU II durci lors de l'AG du CNB en ce qui concerne les modalités d'accès pour les ingénieurs).
Osons admettre cette réalité, ayons le courage de ne pas nous entêter dans une voie préjudiciable pour les acteurs de la PI, et prenons le temps de nous retrouver, toutes les professions de la PI, pour réflechir ensemble au meilleur cadre d'organisation de la PI afin de répondre pleinement aux objectifs communs de développemer et renforcer la place de la PI en Europe. Et évitons de tomber dans un nouveau débat nombriliste sur une interprofessionnalité dont il n'est pas certain qu'elle réponde à ces objectifs, mais qui ouvrira une nouvelle phase de tensions et discussions stériles. Téléchargement Ahner-Delile-Roubaud-Sueur.pdf
@Patron de PME
Excellente idée, que de permettre aux CPI de plaider en matière de DPI. Je vais plus loin : je suggère que les CPI absorbent les avocats spécialisés en PI, et cela règlera le problème; on fera "une grande profession de la propriété intellectuelle".
C'est quand même plus cohérent que ce que nous préparer le bureau de la CNCPI et le CNB !
Rédigé par:CPI pro-absorption des avocats en PI | le 10 avril 2008 à 21:57
Si la CGPME partage votre avis, qu'elle n'hésite pas à le faire savoir publiquement, notamment en haut lieu..
Rédigé par: | le 10 avril 2008 à 21:24
Je suis chef d'entreprise, et j'ai été confronté à un litige en contrefaçon de brevet.
Je vous avoue que vos discussions me semblent sur-réalistes.
Il suffit de donner aux CPI le droit de plaider en matière de droit de la propriété intellectuelle, et tout est reglé. Nul besoin de supprimer une profession, de se lancer dans des aventures dont je vous assure qu'elle laisse vos concurrents allemand dubitatifs (pour être poli).
Comment votre ordre professionnel peut-il ne pas comprendre qu'il ferait mieux de dépenser son énergie à obtenir le droit de plaider, plutôt que de se discréditer dans des combats tels que le protocole de Londres ou une pseudo-fusion dont personne ne veut ?
Rédigé par:Patron de PME | le 10 avril 2008 à 20:43
Mais si, la CNCPI va défendre ceux qui sont inscrits sur la liste spéciale (L422.5).
Malheureusementn,rien ne pourra être fait pour les autres...
Rédigé par: | le 10 avril 2008 à 17:19
Je suis ingénieur brevet dans une grande entreprise, et je m'étonne du silence des représentants de l'ASPI. Nous allons être complètement marginalisé, et personne ne s'en préoccupe. Pire, l'ASPI se met dans le sillage de la CNCPI en espérant qu'elle défendra nos intérêts. Quelle illusion ! Nous allons nous retrouver les dindons de la farce, isolés et perdant la passerelle industrie-cabinet.
Rédigé par:Ingénieur brevet | le 10 avril 2008 à 14:41
QUI VEUT TUER SON CHIEN L'ACCUSE DE LA RAGE ... dit le dicton !
Rédigé par: | le 10 avril 2008 à 13:25
Un des arguments massue du Bureau en faveur de la fusion est la déréglementation.
Après lecture de la célèbre "Directive Services", celle-ci admet l'existence de professions réglemntées, en particulier dans le conseil juridique, et ne la remet pas en cause.
Il n'y a donc pas de menace de ce côté.
Faudrait-il alors craindre la concurrence future de confrères étrangers ?
Ils peuvent déjà offrir leurs services en France (L422-4 CPI) depuis 2001!
Il n'y a donc pas de menace future de ce côté là non plus.
Serions-nous désinformés?
Rédigé par: | le 10 avril 2008 à 13:07
@ "@bureauCNCPI"
Pour éclairer votre réflexion, consultez http://cosal.net/?page=archives/actu&id=3328
Il semble bien que les communiqués à la Presse annonçant que la fusion était quasiment faite, qui ont choqué nombre de confrères, étaient plus qu'approximatifs.
Et que le sens qu'il convient de donner au vote du CNB, concernant les exigences en matière de formation et d'entrée au CAPA, est très différent de la présentation lénifiante de nos élus...
Rédigé par:Formation&CAPA | le 10 avril 2008 à 10:22
Je souhaite pour ma part que le bureau de la CNCPI clarifie sa position sur la majorité requise le 14 mai.
L'AG est souveraine, et dans le cas où plus du tiers des CPI votait contre, le bureau ne sera pas libre de déclarer dans les médias que "les CPI ont approuvé telle ou telle résolution" si celle-ci entraînait de facto la disparition de la profession.
Ce serait un acte de forfaiture de la part du bureau, contraire à l'honneur et à la loyauté.
Par ailleurs, il me semble improbable que deux tiers de CPI approuvent une proposition dérivée de celle adoptée par l'Ag du CNB, dans la mesure où déjà la résolution ambigue définissant le mandat de négociation n'a été approuvé que par moins du tiers des votants.
Je rappelle que Madame le Garde des Sceaux avait déclaré "Si vos deux professions veulent ce rapprochement, si elles s’entendent sur ses modalités, je suis prête à vous soutenir".
Elle n'a pas indiqué qu'un soutien de tel ou tel représentant des professions lui suffisait, mais bien qu'elle conditionnait son soutien à la volonté "des deux professions". La volonté des CPI s'exprime par son assemblée générale et pas seulement des membres du bureau élus par défaut, faute de candidats alternatifs lors des dernières élections.
En clair, je ne voudrais pas une fois de plus être mise devant le fait accompli par un communiqué de presse tendancieux, et serais attentive à ce que les statuts de la CNCPI soient pleinement respectés.
Rédigé par:AG CNCPI | le 10 avril 2008 à 08:10
Aux membres du bureau de la CNCPI
Pourriez vous nous informer clairement sur l'état actuel des positions sur la formation et les objectifs des discussions "discrètes" dont faisait état M Pochart ?
Il faut que vous ayez le courage de répondre clairement aux interrogations que nous sommes nombreux à nous poser (voir message 8H20)et vous ne pouvez vous contenter d'y répondre par des propos lénifiants.
Plusieurs amis avocats me soutiennent que lors des débats pendant l'Ag du CNB, il a été très clairement acté que les positions des différentes associations exigeant une formation complète et un CAPA complet pour les ingénieurs constituent un condition expresse de la proposition adoptée lors de l'Ag, et que toute interprétation laissant penser que les futurs ingénieurs pourraient bénéficier d'un aménagement est fantaisiste.
Est ce exact ? Qui peut me répondre ?
Rédigé par:@BureauCNCPI | le 09 avril 2008 à 19:51
@Jeune impétrand CPI
Il s'agit de L422-3 et non de L422-5.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 18:01
Il faut lui répondre :
Dans la perspective du développement de ton futur cabinet, refuse la fusion, sinon tu auras beaucoup de mal à recruter des ingénieurs.
Comme ça il comprend que c'est aussi dans son intérêt de voter non.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 17:51
Réponse au message de 17:10.
Les avocats peuvent certes représenter devant l'OEB mais dans la pratique ils ne le font pas. C'est peut être parce qu'ils leur manque quelque chose pour être crédibles.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 17:38
Bonjour,
J'ai cherché L422-5 dans le CPI, et il me semble qu'il s'agit de ce qu'on appelle affectueusement la "clause des grands-pères".
Je ne vois pas le rapport avec les GIE ou les statuts d'un cabinet...
Où est l'erreur ?
Je m'associe par ailleurs au message de Autre Non-CPI de 16h31 : vouloir engager l'avenir d'une profession sur un choix purement personnel et de court terme ne grandit pas l'auteur du message.
Rédigé par:Jeune impétrand CPI | le 09 avril 2008 à 17:19
réponse au message de 14h12
La jurisprudence ce n'est pas "juridique". Est-ce que cela n'aide pas à définir les notions juridiques?
En outre, les avocats peuvent représenter devant l'OEB aussi bien que les mandataires (voir articles 134(8)CBE). Vous êtes donc d'accords avec moi?
Il faut que les avocats cesses de croire que les CPI-brevet ne sont pas des juristes.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 17:10
@ "En résumé, mes questions sont les suivantes:
1. Compte tenu de ma situation, est-il raisonnable d'investir?
2. Dans cette perspective, vaut-il mieux que je vote pour ou contre la fusion?"
Ne pensez vous pas que l'intérêt de la profession passe avant le votre ?
Je constate que vous avez bien saisi les enjeux du rapprochement CPI-avocats...Félicitations !!!
Rédigé par:Autre non-CPI | le 09 avril 2008 à 16:31
Chers collègues,
Permettez à un jeune CPI hésitant de vous soumettre plusieurs questions pour lui permettre de se forger une opinion.
je m'étais peu intéressé à la question du rapprochement (auquel j'étais a priori plutôt opposé, car la puissance des avocats me fait un peu peur).
Je me heurte aujourd'hui à un dilemme lié à la structure de la société dont je suis salarié. Il s'agit d'un cabinet de CPI lié par GIE à un cabinet L.422-5.
Les associés souhaitent revendre leurs parts et je suis sur les rangs. J'hésite toutefois à investir car je n'ai pas de moyen de vérifier que le prix demandé est justifié (plusieurs centaines de milliers d'euros).
Les associés sont pressés car ils veulent prendre rapidement leur retraite.
Le problème est que si la fusion Avocats-CPI passe, il semble que le GIE ne puisse subsister.
Est-ce vrai?
Si oui, faudrait-il dès à présent transformer le cabinet L.422-5 en cabinet de CPI pour faciliter la transformation ultérieure en cabinet d'avocats?
Et si les deux cabinets fusionnent directement, quid des conflits d'intérêts latents entre les dossiers traités aujourd'hui séparément pour des clients concurrents?
Quid en outre de la perte de l'avantage du GIE qui permet au cabinet L.422-5 de faire de la publicité au bénéfice des deux structures? Cet avantage pourrait-il être conservé par un moyen ou un autre?
Pour corser le tout, le personnel du cabinet L.422-5 ne souhaite pas devenir CPI, pour ne pas être soumis à la déontologie et à la responsabilité professionnelle du CPI...
En même temps, je me dis que si la fusion passe, peut-être que de nouveaux marchés pourront être développés pour compenser la perte des traductions de brevets européens, qui jusqu'à présent a représenté un quart du chiffre d'affaires.
En résumé, mes questions sont les suivantes:
1. Compte tenu de ma situation, est-il raisonnable d'investir?
2. Dans cette perspective, vaut-il mieux que je vote pour ou contre la fusion? Les associés y sont opposés, et me demandent de voter contre.
Comme il semble que vous soyez tous bien au courant de ce qui se trame, j'espère que l'un d'entre vous pourra m'éclairer.
j'en profite pour remercier M. Breese d'avoir ouvert cet espace de discussion.
Un CPI inquiet
Rédigé par:CPI inquiet | le 09 avril 2008 à 14:24
"les notions qu'il utilise quotidiennement, comme la nouveauté ou l'activité inventive dont il se soucit pour rédiger une demande de brevet, sont définies dans le Code de la Propriété Intellectuelle"
Je ne suis pas de votre avis. Ces notions sont certes introduites dans le code de la PI mais elles n'y sont pas définies, en tout cas pas complètement. La jurisprudence joue, me semble t'il, un rôle considérable.
Et la formation technique permet de bien saisir les notions de nouveauté et d'activité inventive qui ne sont pas à mon sens purement juridiques.
Si la formation technique ne servait que pour le fond des dossiers, cela signifierai qu'un juriste pourrait parfaitement être mandataire européen puisque le fond technique nécessaire n'est pas très important lors de l'examen.
Je ne pense pas que ce soit le cas. Pour moi les concepts de nouveauté et d'activité inventive sont mixtes, font appel à des aspects aussi bien juridiques que techniques et exigent une sensibilité spécifique.
Je reste convaincu que de même qu'un ingénieur devenu avocat plaidera "comme un ingénieur", un juriste sans formation technique pourra difficilement pleinement saisir ces ces concepts qui sont le quotidien d'un CPI.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 14:12
Je pense qu'un CPI-brevet ingénieur de formation est avant tout un juriste.
Pour vous en persuadez, notez que les notions qu'il utilise quotidiennement, comme la nouveauté ou l'activité inventive dont il se soucit pour rédiger une demande de brevet, sont définies dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Ce sont donc des notions juridiques.
Sa formation d'ingénieur ne lui sert qu'à comprendre le fond technique des dossiers.
Le métier de CPI est un métier de juriste.
A part ça, je partage vos opinions.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 13:01
Je ne pense pas que le conseil soit l'accessoire de la défense pour les avocats.
Je ne pense pas qu'un juriste puisse effectuer un travail d'ingénieur.
Je reste persuadé que nos associataions comme l'APRAM ont un grand rôle à jouer sur la répartition des rôles, et, de fait, l'interprofessionalité que nous souhaitons.
Rédigé par:Colombani | le 09 avril 2008 à 12:12
L'évolution de l'EQE prévoit une première épreuve équivalente à D1 au bout de deux ans d'expérience, et le reste des épreuve au bout de trois ans d'expérience et sous réserve d'avoir passer la première épreuve.
Il n'y a pas vraiment d'allongement, puisque la première épreuce se passe au bout de deux d'expérience.
Ce nouvel EQE n'est pas prévu pour avant 2010.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 10:45
Et pour couronner le tout, une réforme de l'EQE se profile à l'horizon, avec une épreuve préliminaire constituant une sorte d'examen d'entrée, et probablement un durcissement des conditions d'exercice professionnel, ceci conduisant à un allongement d'au moins un an du cursus.
Toute information à ce sujet sera la bienvenue.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 09:59
La réponse est dans le rapport Tuffreau II accessible sur le site du CNB : pré-CAPA complet, en sachant qu'une épreuve permet de choisir la matière, et que la matière "PI" serait ajoutée parmis la dizaine de choix déjà existants.
Pour le reste, vous aurez bien votre consultation sur les problème sociaux, politiques et économiques du monde, votre consultation sur le droit des obligations, , et encore celle, au choix sur la procédure civile, la procédure pénale ou la procédure administrative contentieuse.
Il n'y aura donc pas d'aménagement, et il en est de même pour le CAPA.
En gardant à l'esprit aussi que la résolution du CNB mentionne certaines réserves, ce qui laisse augurer d'un nouveau durcissement.
Rédigé par: | le 09 avril 2008 à 09:35
Vous présentez la question de la formation comme relevant de la quadrature du cercle.
Pour l'instant, je n'arrive pas bien à comprendre la position des avocats, ni l'exégèse qu'en fait la CNCPI.
Imposent-ils réellement un préCapa complet (hormis l'ajout, parmi les options, du droit de la PI) ou acceptent-ils comme cela nous a été dit que l'examen de sortie du CEIPI remplace, pour les ingénieurs, l'examen d'entrée du CAPA ?
Exigent-il un examen de sortie du CAPA complet, pour les ingénieurs, ou aménagé ?
En particulier, je trouve qu'il est ambigu de parler "d'aménagement de l'examen de sortie du CEIPI". Ce qui importe, c'est l'examen d'entrée et l'examen de sortie du CAPA, et les nombreuses déclarations, y compris la lettre de Mr Longuet, ne m'apportent pas la réponse.
Et je suis également convaincue, comme l'exprimaient MM Breesé et Maillard, que même si les avocats nous concèdent (aux ingénieurs) un régime aménagé, rien ne garantit qu'au moment des débats parlementaires, un amendement supprime ces concessions difficilement négociées.
Rédigé par:Clarification formation | le 09 avril 2008 à 08:20
Cher confrère,
J'apprécie beaucoup votre clairvoyance et votre humour parfois un peu grinçant. N'avez vous pas été vous même il y a quelques temps dans la peau du renard ? Et vous vous en êtes bien sorti; preuve que les absorptions déguisées en fusion ne sont pas catastrophiques au bout du compte ! Malheureusement, le corbeau n'a pas retenu la leçon, et s'y laisse reprendre.
Même si votre style détonne un peu dans la profession, je vous remercie de vos prises de position claires et dignes des plus traditionnels de nos confrères.
Rédigé par:Confrère | le 08 avril 2008 à 19:11