Chroniques de la propriété intellectuelle

Davos 2008 et l'innovation collaborative

La 38ème édition du forum économique mondial a ouvert ses portes, mercredi à Davos, en Suisse, sur le thème du « pouvoir de l'innovation collaborative ».

Ce choix consacre le bien fondé des démarches françaises telles que les pôles de compétitivité, l'incitation aux partenariats entre la recherche académique et les entreprises industrielles et plus généralement tous les partenariats en matière de recherche et développement.

Pour la première fois, une quarantaine de jeunes sociétés e « visionnaires » sont invitées à présenter leurs projets dans le cadre du groupe « technology pioneers 2008 ». La France est présente par le biais d'une start-up franco américaine avec Arteris.

partenariats et pôles de compétitivité : sécuriser les relations pour pérenniser la confiance

"La confiance et la bande passante de l'information" : cet adage est d'or dans les partenariats en matière de R&D et de coopération industrielle. Il faut concilier des communications fluides d'informations souvent stratégiques, et la sécurité des enjeux de chaque partie. La convivialité et la bonne volonté ne suffit pas, et plus le projet avance (vers le succès ou vers l'échec), plus l'absence de cadre juridique précis ouvre la porte à des tensions et des conflits.

Le rôle des accords de consortium est d'établir, le plus tôt possible, un cadre clair et raisonnable accepté par chaque partie, pour réduire les situations où la défiance va anéantir les échanges indispensables à la réussite de la coopération. Les programmes européens de type PCRD prévoit un "consortium agreement" type, relativement contraignants pour les parties, mais qui ont fait leur preuve : plus de 2800 accords conclus, et aucun litige judiciaire, mais peu de retombées industrielles visibles et peu de brevets déposées dans le cadre de ces accords, qui sont en train d'évoluer (voir Téléchargement IPR_Comparatif_DESCA-IPCA.pdf)

Quelques recommandations :

• Séduire sans se déposséder de ses atouts

Il faut gérer de manière rigoureuse et  sans naîveté la période précontractuelle : il faut séduire les autres partenaires pour les convaincre de l'intérêt d'une coopération, et de votre rôle majeur, justifiant de légitimes revendications sur les résultats espérés. Mais pour autant, il faut conserver à l'esprit que la coopération peut ne jamais s'engager, et qu'il faut préserver jusqu'à la la signature de l'accord de partenariat certains avantages stratégiques. L'adage de Mazarin 'dans les relations d'affaires, considères tes amis d'aujourd'hui comme des ennemis de demain" reste d'actualité. L'art de la séduction est subtil !

• Anticiper le pire

L'accord de consortium doit anticiper les situations défavorables pour permettre, en cas de survenance, de s'appuyer sur des solutions négociées et acceptées "à froid". Il s'agit notamment de la propriété des résultats de la coopération, des droits d'exploitation de ces résultats, de l'accès aux droits préexistants de chaque partie, du partage des retombées financières, du retrait d'un partenaire, et de la gouvernance du projet. Plutôt que de "bricoler" un accord existant, la bonne approche consiste à prendre connaissance des objectifs réels de chaque partie, de faire réagir chaque partie sur des scénarios possibles, et à partir de cette analyse de la vision de chaque partie, élaborer un protocole d'accord soumis pour validation aux partenaires, avant la rédaction d'un accord de consortium détaillé.

• Prévoir des modalités alternatives de résolution de litiges

Malgré toutes les précautions, des désaccords peuvent survenir. Leurs résolutions ne peut se faire, si on veut laisser la coopération se poursuivre, ni par la soumission forcée de l'une des parties, ni par la voie judiciaire. La médiation est la voie optimale pour traiter de telles difficultés. Il s'agit d'un mode de résolution des litiges peu connu en France, qui s'appuie sur une démarche très structurée parfaitement adaptée aux conflits naissants dans le cadre d'une coopération. 

Innovez, prenez de la peine de créer : il en restera toujours quelque chose...

Beaucoup de mal a été dit sur la bulle Internet. Pourtant, rarement on a connu une telle effervescence entrepreneuriale, une telle appétence en matière d'innovation et de créativité; Beaucoup ont cru qu'un trésor était enterré dans la toile mondiale, et que la fortune est à portée de start-up, il suffit de creuser pour devenir milliardaire. Et le fait est que nombre de laboureurs des TIC ont dépensé énergie et passion, passant de statuts d'étudiants, de cadres désabusés à celui de work-alcooliques. Peu ont trouvé le trésor, qui n'existait pas plus que dans la fable de La Fontaine. Mais toute une génération de créateurs d'entreprises, de créatifs et d'innovateurs a vu le jour.

"Tuons Descartes" a été une des interpélations des journées de l'Innovation à Margaux. Paradoxale dans une région qui peut se glorifier de ce grand penseur. Mais en l'occurence, admettons qu'à vouloir rationaliser à l'extrême la productivité et la rentabilité, on stérilise la démarche d'innovation et de créativité. Or, cette démarche demande un peu d'audace, de prise de risque, et s'avère alors bien plus rentable que la passivité et la thésaurisation des acquis passés. 

Pour inciter à l'innovation, laissons se propager le rêve que chacun peut devenir Bill Gates ou Steve Jobs, acceptons que des Richard Brandson excitent l'imagination de nos créateurs d'entreprise. Pourquoi faut-il qu'en France, on occulte que le regretté Pierre POTIER percevait en reversements du CNRS, au titre de ses inventions de mission, plus de 10 fois son salaire annuel ? Certes, le chercheur est au-dessus des considérations matérielles et ne rêve que partage des savoirs. Mais cet dimension est partagée par tous les grands scientifiques qui ont également réussi dans la valorisation de leurs travaux.

Acceptons que le rêve de l'inventeur milliardaire soit un levier pour amener le plus grand nombre à innover, à ne pas compter leur peine à créer, pour le succès des entreprises françaises.

Un grand inventeur, un grand vin , quelles analogies ?

Revenant des journées OSEO-ANVAR sur l'innovation qui se sont tenus à Margaux, j'ai été frappé par l'analogie entre la dégustation et la description d'un grand vin, et le profil d'un grand inventeur.

Beaucoup d'inventeur que j'ai rencontré avaient "de la matière", "une grande puissance au service de l'élégance", une "longeur": quelque soit le domaine technique, la profondeur de la connaissance de leur domaine dont font preuve les inventeurs est impressionnante.

"De la douceur sans sucrosité", "de la fraicheur sans astringeance" : beaucoup d'inventeurs remarquables, tels Jean Masson, Bernard Maitenaz, Marius Lavet, Claude Oudet pour ne citer que quelques uns qui m'ont particulièrement marqués, présentent se mélange rare de douceur sans aucune mièvrerie, d'exigence voire d'intransigeance sans agressivité ni acidité.

"Un nez intense et profond de fruits rouges, agrémenté de bois précieux" : beaucoup d'inventeurs présentent un profond attachement à la nature, au "vrai" : sans doute l'invention passe par la capacité d'observer la nature.

Les qualités des très grands vins s'expliquent parait-il par les contrariétés auxquelles leur culture a été confronté : sols pauvres et fortes pluviosité, pourritures "nobles", ... Les vins produits dans les conditions trop faciles ne donnent que d'aimables résultats, comme certains inventeurs pittoresques de nos concours LEPINE évoquent des rosés goulleyants amusant nos vacances estivales. Beaucoup de grands inventeurs, au contraire, ont connus et surmontés des obstacles dans leur carrière, dans leur vie. Découvrez quelques grands inventeurs comtemporains : http://lavet.blogs.com/

Un psychologue défini ainsi la personnalité des créateurs :

• Les individus créatifs ont énormément d'énergie phyique, mais restent souvent tranquilles, au repos
• Ils sont souvent intelligents et complètement naïfs
• Ils présentent un mélange de fantaisie et de discipline, de responsabilité et d'irresponsablité
• ils passent alternativement de l'imagination et du fantasme à un sens pratique de la réalité dans le but de se détacher du présent sans se couper du passé
• Ils passent fréquemment de l'introversion à l'extraversion, se sont souvent des timides communiquants
• les individus créatifs sont remarquablement humbles et en même temps fiers d'eux
• ils sont souvent rebelles et indépendants,tout en étant conservateurs et attachés aux règles
• ils sont pour la plupart passionnés par leur travail tout en étant très objectifs. Pour certains, cette passion tourne à la monomania
• Leur ouverture et leur sensibilité les exposent souvent à la souffrance mais aussi aux grandes joies.

Pour en savoir plus : CSIKSZENTMIHALYI Mihaly, « La Créativité. Psychologie de la découverte et de l'Invention, Paris, Laffont, 2006, ISBN 2-221-10301-7

Entretiens de Margaux : le "Davos de l'innovation"

Les entretiens de Margaux organisés par OSEO ANVAR et le Conseil Régional d'Aquitaine a réuni pendant deux jours deux cents acteurs de l'innovation de tous horizons qui ont élaboré quelques propositions visant à éclairer les pouvoirs publiques. Parmi celles-ci,voici quelques extraits :

• Augmenter le nombre et la compétence des acteurs de l’innovation, avec un flux d’affaires renforçant la professionnalistion des valorisateurs, et une proximité géographique plaçant la gestion de la politique d'innovation au niveau régional avec une coordination nationale
• Ne pas tout attendre de l’amélioration de la fiscalité mais inciter à une évolution culturelle : le défaut de démarche d'innovationrésule souvent d'un manque d’ambition de certains dirigeants de PME
• Renforcer les liens entre écoles de commrce et école d'ingénieur pour favoriser la rencontre entre management, marketing et technique
• Créer un contrat VIE (volontaire à l’innovation dans l’entreprise) de 12 mois
• Engager une démarche de Small business act : crédit et délais de paiement des pouvoirs public et quota d’achat des grands groupes et de l’état réservé aux PME
• Prendre en compte la compétition de l’écosystème international de l’innovation, benchmark sur les pratiques à l’étranger (fiscalité, organisation, …)
• Networking pour favoriser les alliances avec des industriels dans les pays où se trouvent les marchés ; s’associer avec les points locaux
• Capter les meilleures technologies, prendre des licences des meilleurs brevets

• Eviter le blocage de technologies essentielles aux respects des normes environnementales par le biais de licences obligatoires
• Interdire la divulgation de brevets contraires aux bonnes pratiques en matière environnemental ou développement durable
• S’inspirer de l’open source lorsque l’inventeur veut accélérer la diffusion des inventions
• Favoriser les pools de brevets sur des innovations environnementales.

Cette première édition a permis de confronter des idées, expériences et recommandations dans un climat convivial.

Rien ne doit sortir du bureau d'étude, qui ne soit brevetable...

Cette déclaration d'un dirigeant de PME "low tech"est à première vue surprenante. Surtout si l'on la rapproche du fait que seul 1,5% des PME françaises déposent des brevets...  La brevetabilité ne se déclare pas, ne se commande pas, elle se constate, non ?

Pourtant, à y réflechir, ce dirigeant exprime d'une manière forte ce que beaucoup de PME devrait se fixer comme objectif. En fixant comme contrainte que "tout nouveau produit soit brevetable", on stimule la créativité, l'innovation. On ne peut se contenter de faire comme tout le monde, ou comme on a toujours fait. Ce challenge oblige à être inventif, et suffisamment pour que le nouveau produit soit inventif. Le résultat est étonnant : il a conduit à devenir le leader français puis européen du domaine considéré, malgré la pression des concurrents roumains et polonais qui bénéficiaient d'un faible coût de main d'oeuvre.

Cette démarche a été facilité par le fait que cette PME était contrôlée par un capital familial. Le chef d'entreprise, un peu "félé" pour les uns, mais visionnaire pour les autres, avec le pouvoir de décider, et d'imposer sa décision par ce qu'il "sentait" que c'était ce qu'il fallait faire. Il a pris des risques, et était légitime à le faire puisque c'était son patrimoine qui était en jeu.

Cela est à rapprocher que le nombre de PME indépendante est passé de 86% à 58%, les autres étant  contrôlés par des groupes industriels ou financiers : en corrolaire, la liberté de prendre des risques est moindre, et l'angoisse de respecter des indicateurs financiers à court terme stérilise souvent la tentation d'innover. Des méthodes castratrices de type 5S visant à uniformiser le travail au détriment d'une fantaisie créatrice aggrave souvent cette situation.

Quelques pistes de progrès :

• Adopter une démarche résolue de différenciation par la créativité, l'innovation, et la valorisation de l'image de marque, en refusant de se contenter du meilleur actuel
• Introduire des mécanismes de reconnaissance non seulement des inventeurs, mais de tous ceux qui, en amont et en aval, permettent l'émergence de l'innovation
• Ne pas hésiter à copier,mais sans contrefaire : utiliser des solutions techniques décrites dans des brevets qui ne sont pas étendus en France permet souvent de gagner du temps
• Partir des brevets des meilleurs concurrents comme stimulant de l'innovation : en cherchant à contourner un brevet, on est souvent conduit à trouver des solutions techniques qui sont non seulement juridiquement libres d'exploitation, mais aussi nouvelles et inventives.

Estimer la qualité d'un brevet : une approche pragmatique et efficace

Comment apprécier la qualité d'une demande de brevet ou d'un brevet délivré ? Voici quelques critères simples mais très pertinents :

Demande de brevet à un stade précoce (avant rapport de recherche)

• Nombre raisonnable de revendications dépendantes et de revendications indépendantes, entre 10 et 25 revendications et 2 ou 3 revendications indépendantes
• Corrélation entre description et revendications : exemplification détaillées des caractéristiques revendiquées, cohérence entre description de l'état de la technique et préambule de la revendication principale
• Structuration de la description détaillée, présence d'intertitre dans la description
• Citation dans la description d'au moins un document présenté comme étant l'état de la technique le plus proche.

Demande en cours d'examen, mais non encore délivrée

• Pourcentage de document du rapport de recherche déjà cité dans la description (document s "P")
• Corrélation entre objections de l'examinateur et discussion de l'art antérieur dans la description

Brevet délivré

• Maintien des revendications initiales ou modifications ne limitant pas trop la portée
• Maintien après opposition ou action en nullité.

La demande de brevet constitue la pierre angulaire de la politique de valorisation : soyez vigilant à la qualité de vos titres de propriété industrielle...

Qui est l'inventeur ?

L'innovation résulte généralement de la contribution interactive de plusieurs personnes. Toutes n'ont pas qualité d'inventeur au sens du droit des brevets. Cela n'enlève rien aux mérites des autres contributeurs. Mais cela a des conséquences juridiques et accessoirement financière qui ne sont pas négligeables : en effet, seul l'inventer bénéficie d'un statut reconnu par la loi, prévoyant notamment le régime des inventions de salarié, le principe d'une rémunération supplémentaire pour ce dernier, et surtout la personne ayant droit au brevet.

Comment définit-on l'inventeur ?

L'inventeur est celui qui apporte la solution technique à un problème technique, avec un niveau d'aboutissement suffisant pour que l'invention soit réalisable par de simples tâches d'exécution. Aux Etats-Unis, on considère que l'inventeur est celui qui à amené l'idée au stade de "reduction to practice". L'invention existe avant qu'un prototype ou des expérimentations aient été réalisées. Il faut toutefois que l'inventeur puisse décrire de manière suffisamment détaillée comment l'invention peut être mise en oeuvre pour apporter effectivement la solution technique au problème résolu, par un "homme du métier" qui ne doit pas avoir à procéder à des recherches supplémentaires.

L'inventeur bénéficie souvent en amont "d'inspirateurs" : ce sont des tiers qui volontairement ou non ont fait germer la réflexion de l'inventeur, en le stimulant par l'énoncé d'un problème technique, d'une difficulté rencontrée, par l'expression d'un besoin non satisfait. Cette personne stimule la démarche inventive, mais ne bénéficie pas pour autant du statut d'inventeur si elle n'a pas personnellement apporté la solution au problème énoncé. Cet "inspirateur" peut également être un supérieur hiérarchique, un chef de projet, responsable du laboratoire ou de la R&D ou un "patron" qui donne le cadre de travail à l'inventeur : il n'est pas juridiquement "inventeur", même si pour les publications scientifique il est d'usage de citer parmi les auteurs le responsable scientifique, ce dernier n'est généralement pas inventeur.

En aval, l'inventeur bénéficie de la contribution d'un "expérimentateur". C'est la personne qui, sur les  instructions de l'inventeur, valide la faisabilité en procédant à des expérimentations ou à la réalisation d'un prototype. Il n'est pas non plus inventeur s'il se contente d'exécuter les instructions de l'inventeur.

Comment établir qui, dans une équipe projet ou dans un partenariat, est inventeur ?

La meilleure solutionest que chaque contributeur tienne un cahier de laboratoire individuel dans lequel il note scrupuleusement, au jour le jour, les travaux qu'il a réalisé personnellement et les idées qu'il a. Cela permet de tracer la nature et la date des contributions respectives et d'établir objectivement lequel ou lesquels des contributeurs peuvent bénéficier du statut d'inventeur.

Est-il important de déterminer qui est inventeur ?

Souvent, on est tenté par la citation comme inventeur de personnes qui ne le sont pas au strict sens juridique. Cela n'est pas sans risque, même si la mention d'inventeur sur un brevet est avant tout une reconnaissance morale.

En premier lieu, la citation d'inventeur induit l'identité du titulaire du brevet. Le droit au brevet appartient à l'inventeur ou à son ayant cause. L'ayant cause est notamment l'employeur de la personne citée. En mentionnant un salarié d'un sous-traitant ou d'un partenaire de recherche, on reconnaît de facto que son employeur est potentiellement co-propriétaire de l'invention.

Par ailleurs, aux Etats-Unis, la mention mensongère d'une personne qui n'est pas réellement inventeur peut entraîner la nullité du brevet. Il en a ainsi notamment lorsque le patron d'une PME se mentionne comme seul inventeur, alors que l'invention émane d'un de ses collaborateurs.

Il est donc important d'appliquer avec beaucoup de rigueur la citation des inventeurs, et de prévoir éventuellement des moyens de reconnaissance autres pour les contributeurs à une innovation, qui ne sont pas juridiquement "inventeurs".

Inventer plus pour gagner plus.. Le nouveau slogan des PME entreprenantes ?

Innover, créer pour assurer la pérennité des entreprises et conquérir de nouveaux marchés. C'est une démarche indispensable, qui peut être menée de façon empirique. La société I-NOVA créée par Gilles Toulemonde propose des solutions remarquables pour développer la capacité d'innovation en entreprise, management des idées et management participatif.

La professionnalisation de la démarche d'innovation constitue un enjeu majeur. Les PME, y compris voire surtout dans les domaines "low tech" sont particulièrement concernées : le tissu industriel français est particulièrement riche dans le domaine agro-alimentaire, secteur où l'innovation dans le packaging, dans l'utilisation des matériaux nouveaux, les process de fabrication voire la conception de nouveaux produits ouvre des perspectives majeures.

Le recours à des professionnels de le créativité et de l'innovation apporte souvent un appui essentiel : je l'ai constaté avec des partenaires tels que Capital Innovation et Act One.

Cela nécessite aussi une implication des hommes. L'inventeur a certes un rôle clé, et il convient de le reconnaître dans l'entreprise par des signes forts (au-délà de la rémunération "légale" des inventions de salarié, mise en valeur des inventeurs par des manifestations internes, des présentations dans la lettre interne, etc...). Mais il ne faut pas oublier ceux qui en amont de l'invention inspirent l'invention, en énonçant les problèmes à résoudre, en faisant remonter les besoins détectés auprès des clients, ni ceux qui contribuent à la validation technique et marketing, en participant au prédéveloppement industriel et au lancement commercial.

C'est dans ce contexte que la propriété intellectuelle s'inscrit, au service de l'innovation et de la créativité, qui sont au service du développement des entreprises et donc de la création de richesse, qu'il convient de partager justement entre ceux qui participent à la création, et ceux qui prennent le risque d'investir dans l'innovation, dans l'outil industriel et la conquête des marchés.

Pierre Gilles de Gennes : un grand scientifique, un grand inventeur

Pierre Gilles de Gennes est l'archétype du scientifique qui a su allier invention et découverte, à partir de l'observation de phénomènes naturels avec une grande curiosité intellectuelle.
Relisons ce qu'il écrivait au sujet de l'innovation :

Est-ce que l'on naît innovateur ?

L'innovation, c'est une aptitude qui se cultive, comme le sens de l'observation, ou le sens d'une certaine habileté manuelle. Toutes ces choses-là surprennent. Il y a des tas de gens chez qui on peut développer un esprit imaginatif. Mais attention, le système éducatif français est faible en la matière ! Les classes préparatoires étouffent l'imaginaire. Déjà au niveau de la terminale, l'enseignement vise plus la rigueur que la recherche d'un résultat original. Cette attitude va contre l'innovation.

Que doit-on apprendre aux gens pour qu'ils soient innovants ?

Une certaine tendance au scepticisme peut être utile. Les étudiants doivent prendre l'habitude de ne pas considérer ce qu'on leur a enseigné comme un dogme. Ils ne doivent pas se laisser emprisonner. Quand on travaille en hydrodynamique par exemple, il ne faut pas seulement écrire des équations, il faut aussi expliquer comment Eckman a découvert un phénomène important en regardant la glace dériver sur la Mer Baltique, et en remarquant que la glace n'allait pas exactement dans le sens du vent, mais toujours un peu plus à gauche. Il avait remarqué cela, ensuite il a construit une théorie mathématique des couches limites dans un fluide en rotation (ici : la rotation de la terre). Mais la partie difficile du problème, c'était de repérer que des glaçons ne dérivaient pas exactement dans la direction du vent !

Lorsque je reçois des jeunes, je leur martèle des exemples de ce type. Je procède à un véritable lavage de cerveau. Ca prend un ou deux ans !

Présentation des travaux de Pierre Gilles de Gennes : Téléchargement de_gennes.pdf